Interventions en hémicycle de Monique Papon

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close. La parole est à M. le ministre.

Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République centrafricaine instituant un partenariat de défense.

Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je vous rappelle que ce vote sur l’article unique à valeur de vote sur l’ensemble du projet de loi. Y a-t-il des demandes d’explications de vote ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.

Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République gabonaise.

Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je vous rappelle que ce vote sur l’article unique à valeur de vote sur l’ensemble du projet de loi. Y a-t-il des demandes d’explications de vote ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.

Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun instituant un partenariat de défense.

Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je vous rappelle que ce vote sur l’article unique à valeur de vote sur l’ensemble du projet de loi. Y a-t-il des demandes d’explications de vote ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.

Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un partenariat de défense.

Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je vous rappelle que ce vote sur l’article unique à valeur de vote sur l’ensemble du projet de loi. Y a-t-il des demandes d’explications de vote ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 mars 2011, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’élection des députés (n° 209, 2010-2011). Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionn...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Ambroise Dupon...

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’orientation stratégique de l’Institut français, en application de l’article 5 du décret n° 2010-1695 du 30 décembre 2010. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la co...

L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution relative à la coordination des politiques économiques au sein de l’Union européenne, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Yvon Collin et certains membres du RDSE (proposition n° 204). La parole est à M. Yvon Collinauteur de la proposition de réso...

La parole est à M. Denis Badré.

La parole est à M. Jean-Pierre Bel.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.

La parole est à Mme Odette Terrade.

La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond.