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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Monique Papon
12084 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Ronan Kerdraon.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.
Je suis saisie, par Mme Demontès, MM. Cazeau, Daudigny et Kerdraon, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Alquier, Campion, Ghali, Printz, Schillinger et San Vicente-Baudrin, MM. Desessard, Godefroy, Jeannerot, Le Menn, Teulade, Gillot, S. Larcher et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, d'une motion n°8. Cette motion est ain...
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.
La parole à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 8, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale. Je rappelle en outre que la commission et le Gouvernement se sont prononcés pour le rejet de c...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du scrutin n° 261 : Le Sénat n'a pas adopté.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président de l’Agence de lutte contre le dopage le rapport annuel d’activité 2010, établi en application de l’article L. 232-5 du code du sport. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Ce document a été transmis à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Il est disponible au b...
Mme la présidente. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation du Conseil de la Nation de la République algérienne, conduite par Mme Zohra Drif-Bitat, vice-présidente du Conseil de la Nation.
Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt et à la sympathie qu’ils portent à notre institution. Cette délégation est accompagnée par notre collègue, M. Claude Domeizel, président de notre groupe d’amitié France-Algérie. Au nom du Sénat de la République, je leur souhaite la bienvenue et je forme des vœux pour que leur séjour en France...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union pour un mouvement populaire, de la proposition de loi visant à renforcer l’attractivité et à faciliter l’exercice du mandat local, présentée par M. Bernard Saugey et Mme Marie-Hélène Des Esgaulx (proposition n° 449, texte de la commission n° 622, rapport n° 621). Dans la discu...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
