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Interventions de Monique Papon
12084 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 30 rectifié. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 275 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 33.
La parole est à M. Denis Badré.
Mme la présidente. La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à Mme Fabienne Keller.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (projet n° 653, rapport n° 671). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Philippe Adnot.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Guy Fischer.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Procaccia.
