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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
L’amendement n° 838 rectifié bis, présenté par Mmes Poumirol et Bonnefoy, M. Bourgi, Mme Conway-Mouret, MM. Leconte, Montaugé et Tissot, Mme Briquet, M. Gillé et Mme Le Houerou, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 838 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 930 rectifié bis, présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier et Rossignol, M. Antiste, Mmes Blatrix Contat et Bonnefoy, M. Bouad, Mme Briquet, MM. Chantrel, Dur...
L’amendement n° 791 rectifié bis, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … ° À la seconde phrase du premier alinéa du I de l’article L. 162-16-4, après la première occurrence du mot : « médicame...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 930 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 791 rectifié bis.
Mes chers collègues, nous en arrivons à une discussion commune de vingt et un amendements. Compte tenu du temps restant avant l’heure prévue de la levée, précédemment fixée à dix-huit heures, êtes-vous prêts à ne consacrer qu’une minute à chacun de ces amendements ? La parole est à Mme Laurence Cohen.
Précisément, ma chère collègue, mon propos était de vous faire participer à cette décision !
Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous avons examiné 30 amendements au cours de la journée ; il en reste 244. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 12 novembre 2021 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 118, 2021-2022). Personne ne demande la parole...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réformer l’adoption n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun. En conséquence, l’examen de ses conclusions, initialement inscrites, sous réserve de leur dépôt, jeudi 16 décembre ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d’un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (pro...
Je souhaite la bienvenue dans nos tribunes à M. Paul Christophe, député. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Florence Lassarade.
