11939 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
Mme la présidente. La parole est à Mme Brigitte Devésa.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet.
La parole est à M. Xavier Iacovelli.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Mme la présidente. La parole est à Mme Pascale Gruny.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d’un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pou...
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée l’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école, ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dan...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires, de la proposition de loi visant à mettre l’administration au service des usagers, présentée par M. Dany Wattebled et plusieurs de ses collègues (proposition n° 76 [2020-2021], résultat des travaux de la commission n° 106, rapport n° 105)....
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Guy Benarroche.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Henri Cabanel.