11939 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marta de Cidrac.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Demilly.
Mme la présidente. La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.
Mme la présidente. La parole est à M. Philippe Tabarot.
Mme la présidente. La parole est à M. Hervé Maurey.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explications de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France (proposition n° 680 [2020-2021], texte de la c...
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
Mme la présidente. La parole est à M. Hervé Gillé.
La parole est à M. Frédéric Marchand.