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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
L’amendement n° 1 est retiré. La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote sur l’amendement n° 2.
L’amendement n° 2 est retiré. L’amendement n° 4, présenté par MM. Dossus, Fernique, Dantec, Benarroche, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Remplacer les mots : et différenciée de celle établie pour les supports d’enregistreme...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 4 est retiré. L’amendement n° 3, présenté par MM. Dossus, Fernique, Dantec, Benarroche, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : « La rémunération pour les supports mentionnés à l’avant-dernier alinéa du p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 3 est retiré. Je mets aux voix l’article 14 bis B.
L’amendement n° 5, présenté par Mme Benbassa, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer treize alinéas ainsi rédigés : « II. – Dans les conditions définies au présent article, est rendue obligatoire l’écoconception des services de communication au public en ligne des organismes suivants : « 1° Les personnes morales de droit public, à l’e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 5.
Je mets aux voix l’article 16.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 23.
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France, je donne la parole à M. Patrick Chaize, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Lahellec, pour explication de vote.
