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La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen.
Mme la présidente. La parole est à M. Didier Mandelli.
La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à M. Gérard Lahellec.
Mme la présidente. La parole est à M. Hervé Maurey.
La parole est à M. Éric Gold.
La parole est à M. Stéphane Sautarel.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Paul Prince.
La discussion générale commune est close. Nous passons à la discussion, dans le texte de la commission, de la proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
Ma chère collègue, même si le sujet est d’importance, vous avez déjà largement dépassé votre temps de parole.
Je mets aux voix l’article 1er.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article 7 ter.
La parole est à Mme Laurence Muller-Bronn, sur l’article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 1 est présenté par M. Lahellec, Mme Varaillas, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 2 est présenté par MM. Fernique, Dantec, Dossus et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Ces deux amendements...
La parole est à M. Jacques Fernique, pour présenter l’amendement n° 2.
Quel est l’avis de la commission ?