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La parole est à M. Alain Marc, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Mme la présidente. La parole est à Mme Nicole Duranton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Mme la présidente. La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote.
Mme la présidente. Je constate que cette proposition de loi très attendue a été adoptée à l’unanimité.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (proposition n° 469, texte de la commission n° 573, rapport n° 572). Dans la discussion générale, la par...
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Mme la présidente. La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à Mme Maryse Carrère.
La parole est à Mme Éliane Assassi.