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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 397 rectifié, présenté par MM. C. Vial, Brisson et Rapin, Mme Joseph, MM. Le Rudulier et Savary, Mmes Belrhiti et Gruny, MM. Bascher et H. Leroy, Mme Lassarade, M. Chatillon, Mme Ventalon, MM. Darnaud, Boré et Bonhomme, Mmes Dumont, Bonfanti-Dossat, De...
L’amendement n° 368, présenté par M. Meurant, est ainsi libellé : I. - Alinéa 1, seconde phrase Après le mot : veille insérer les mots : , dans le cadre de son pouvoir disciplinaire, II. - Alinéa 2 Après le mot : également insérer les mots : , sous sa responsabilité, La parole est à M. Sébastien Meurant.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Vial, l’amendement n° 397 rectifié est-il maintenu ?
Mme la présidente. Merci de lui laisser cette liberté !
L’amendement n° 397 rectifié est retiré. Monsieur Meurant, l’amendement n° 368 est-il maintenu ?
L’amendement n° 368 est retiré. L’amendement n° 126 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Pantel, MM. Requier, Cabanel, Guiol, Roux et Corbisez et Mme Guillotin, est ainsi libellé : Alinéas 1 et 5, seconde phrase Supprimer le mot : notamment La parole est à M. Berna...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 126 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 82 rectifié, présenté par MM. Karoutchi et Pemezec, Mmes Garriaud-Maylam et Thomas, MM. Burgoa, D. Laurent, Regnard et Bonne, Mme Chauvin, MM. Guerriau et Mandelli, Mme Dumont, MM. Sido, Cambon, Lefèvre, Vogel et Decool, Mmes Belrhiti et V. Boyer, M. ...
L’amendement n° 511 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéas 1 et 5, seconde phrase Supprimer les mots : politiques ou La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L’amendement n° 13 rectifié bis, présenté par M. Marie, Mme de La Gontrie, M. Sueur, Mme Harribey, M. Leconte, Mme S. Robert, M. Magner, Mme Lepage, M. Féraud, Mmes Meunier et Monier, MM. Assouline, Lozach, Kanner, Bourgi, Durain, Kerrouche, Antiste et J. Bigot, Mmes Bonnefoy, Briquet, Conconne et Conway-Mouret, MM. Cozic, Fichet, Gillé ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
L’amendement n° 82 rectifié est retiré. La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
