Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. Guy Benarroche.
Mme la présidente. La parole est à M. Alain Richard.
Mme la présidente. La parole est à M. Hussein Bourgi.
La parole est à Mme Céline Brulin.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Gatel.
La parole est à M. Stéphane Ravier.
Mme la présidente. La parole est à M. Cédric Vial.
La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen.
La parole est à Mme Anne Ventalon.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
Quel est l'avis de la commission sur cette demande de suspension de séance ?
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion, dans le texte de la commission, des articles de la proposition de loi.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution, que la suite éventuelle de l’examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite soit inscrite à l’ordre du jour, à l’issue du présent espace ré...
Mes chers collègues, par lettres en date de ce jour, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale demandent au Sénat, en application de l’article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novem...
La parole est à M. Cédric Vial, sur l'article.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas ...
La parole est à M. Jean-François Longeot, sur l'article.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, la discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (proposition n° 554, texte de la commission n° 690, rapport n° 689). La procé...
