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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 63 et 78 rectifié bis.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 78 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 63 est présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Gontard, Labbé et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel. L’amendement n° 78 rectifié bis est présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mm...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 63 et 78 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 138 rectifié n'est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 57 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot et Ventalon, M...
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire ?
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 78 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 138 rectifié n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 57 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot et Ventalon, M...
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l'amendement n° 122 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 122 rectifié.
Quel est l'avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 63 et 78 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 138 rectifié n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 57 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot et Ventalon, M...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 63 et 78 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
