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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue, même si ce n’en était pas vraiment un…
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 133.
L’amendement n° 188 rectifié, présenté par MM. Perrin et Cambon, Mme Primas, M. Cigolotti, Mme Thomas, MM. Longeot et Courtial, Mmes L. Darcos et Demas, M. Burgoa, Mmes Lopez et Belrhiti, M. Lefèvre, Mmes Guidez, Deroche et Dumont, MM. de Belenet, D. Laurent, Rapin, Milon et Mouiller, Mmes Schalck, Berthet et Loisier, M. Longuet, Mme Imbert, MM...
Le sous-amendement n° 383, présenté par M. Richard, est ainsi libellé : Amendement n° 188 rectifié, alinéas 8 et 12 Supprimer les mots : circulant sans personne à bord La parole est à M. Alain Richard.
Le sous-amendement n° 374, présenté par MM. L. Hervé et Daubresse, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Amendement n° 188 rectifié 1° Alinéa 13 Remplacer la référence : à l’article L. 2364-1 par les mots : aux articles L. 1332-… et L. 2364-1 doit être justifiée au regard des circonstances de chaque intervention, pour une ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 383.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 374.
Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié, modifié.
L’amendement n° 328 rectifié bis, présenté par MM. Richard, Mohamed Soilihi, Patriat, Bargeton, Buis et Dennemont, Mmes Duranton et Evrard, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lévrier, Marchand et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres d...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 328 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 22, modifié.
