Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Yung, l’amendement n° II-399 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-399 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1181 rectifié, présenté par MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et Antiste, Mmes Artigalas et Bonnefoy, M. Fichet, Mme M. Filleul, ...
L’amendement n° II-1182 rectifié, présenté par MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et Antiste, Mmes Artigalas et Bonnefoy, M. Fichet, Mme M. Filleul, MM. Jacquin, Jomier, Kerrouche et Gillé, Mme Le Houerou, MM. Leconte, Marie et Mérillou, Mme Monier, M. Montaugé, Mme Prévi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1181 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1182 rectifié.
L’amendement n° II-1200 rectifié, présenté par MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et Antiste, Mmes Artigalas et Bonnefoy, M. Fichet, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin, Jomier et Kerrouche, Mme Le Houerou, MM. Leconte, Marie et Mérillou, Mme Monier, M. Mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1200 rectifié.
L’amendement n° II-1201 rectifié, présenté par MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et Antiste, Mmes Artigalas et Bonnefoy, M. Fichet, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin, Jomier et Kerrouche, Mme Le Houerou, MM. Leconte, Marie et Mérillou, Mme Monier, M. Mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1201 rectifié.
L’amendement n° II-106 rectifié bis, présenté par MM. Mouiller et Favreau, Mme Deromedi, MM. Daubresse, D. Laurent, Cambon, Darnaud, Lefèvre, Brisson et Sautarel, Mmes Malet, Richer, Puissat et Joseph, MM. J.M. Boyer, J.B. Blanc, E. Blanc et Piednoir, Mme Deroche, M. Vogel, Mme Ventalon, MM. Frassa et Bouchet, Mme Chauvin, M. Chatillon, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
