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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l’amendement n° I-926.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-761 rectifié, présenté par M. Vogel, Mme Richer, M. Courtial, Mme Micouleau, MM. de Legge et Grand, Mme Joseph, MM. Pointereau, Houpert, Brisson et Bazin, Mme Lopez, M. D. Laurent, Mmes Chauvin, Estrosi Sassone et Sollogoub, M. Milon, Mme N. Delattre,...
L’amendement n° I-13 rectifié, présenté par Mme Loisier, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le 3 de l’article 278 bis du code général des impôts est ainsi rédigé : « 3° Produits d’origine agricole, de la pêche, de la pisciculture et de l’aviculture n’ayant subi aucune transformati...
L’amendement n° I-758 rectifié, présenté par M. Vogel, Mmes Richer et Micouleau, MM. Courtial, de Legge et Grand, Mme Joseph, MM. Pointereau, Houpert et Brisson, Mme Lopez, M. D. Laurent, Mmes Chauvin, Estrosi Sassone et Sollogoub, M. Milon, Mme N. Delattre, MM. Savary, Bazin, Lefèvre, Calvet, Charon et Hugonet, Mme Deromedi, M. Somon, Mme Belr...
Les élus du RDSE soutiendront cet amendement. Dans de nombreux départements, la filière équine a beaucoup de poids – en tant qu’élue de la Gironde, je suis bien placée pour le savoir ! Certes, cette suppression a fait l’objet d’une concertation, mais – je l’indique à mon tour – les circonstances actuelles sont tout à fait particulières. J’ajout...
L’amendement n° I-759 rectifié, présenté par M. Vogel, Mme Richer, M. Courtial, Mme Micouleau, MM. de Legge et Grand, Mme Joseph, MM. Pointereau, Houpert et Brisson, Mme Lopez, M. D. Laurent, Mmes Chauvin, Estrosi Sassone et Sollogoub, M. Milon, Mme N. Delattre, MM. Bazin, Savary, Hugonet, Lefèvre, Calvet et Charon, Mme Deromedi, M. Somon, Mme ...
L’amendement n° I-24 rectifié, présenté par Mme Loisier, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au 3° de l’article 278 bis du code général des impôts, après le mot : « transformation », sont insérés les mots : «, y compris les poulains vivants, ». II. – La perte de recettes résultant ...
L’amendement n° I-760 rectifié, présenté par M. Vogel, Mme Richer, M. Courtial, Mme Micouleau, MM. de Legge et Grand, Mme Joseph, MM. Pointereau, Houpert et Brisson, Mme Lopez, M. D. Laurent, Mmes Chauvin, Estrosi Sassone et Sollogoub, M. Milon, Mme N. Delattre, MM. Savary, Bazin, Lefèvre, Hugonet, Charon et Calvet, Mme Deromedi, M. Somon, Mme ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
Monsieur Vogel, les amendements n° I-761 rectifié, I-758 rectifié, I-759 rectifié et I-760 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° I-761 rectifié, I-758 rectifié, I-759 rectifié et I-760 rectifié sont retirés. Madame Loisier, l’amendement n° I-13 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-13 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur général.
