11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1161 rectifié.
La parole est à M. le ministre délégué.
Merci, monsieur le ministre délégué, pour ces informations importantes. Nous avons examiné 93 amendements ce matin, il en reste 474. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente-cinq. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. François Patriat.
La parole est à Mme Frédérique Puissat.
La parole est à M. Jean Hingray.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
Acte est donné de ces mises au point. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins concernés.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, sur le thème : « Alimentation locale et durable. » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’a...
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, suivie d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temp...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Joël Labbé, pour la réplique.