Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote.
L’amendement n° 131 rectifié quater est retiré.
L’amendement n° 458 rectifié quater est retiré. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour explication de vote.
L’amendement n° 674 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 477 rectifié ter, 919 et 1030.
L’amendement n° 156, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 92 à 96 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Bonne, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 156.
L’amendement n° 157, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’alinéa 96 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le code rural et de la pêche maritime est ainsi modifié : 1° L’article L. 722-8 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, le mot : « quatre » est remplacé...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 157.
