Interventions d'Odette Herviaux

Merci à notre rapporteure pour ce rapport complet et plutôt enthousiasmant en cette période de vaches maigres. Globalement, ce secteur fonctionne bien, et il est bon de le souligner. Le groupe socialiste soutiendra les conclusions de notre rapporteure.

Je ne suis pas du tout étonnée de la qualité du rapport de Charles Revet, cela fait des années que nous sommes de vieux complices sur ces sujets ! Je ne partage cependant pas sa conclusion finale, même s'il fournit de nombreuses analyses pertinentes. Des efforts ont été faits, et je remercie le rapporteur de l'avoir reconnu. Beaucoup d'annonces...

Tout d'abord, je m'associe à l'hommage à Paul Vergès. Je me souviens de ses discours en tant que doyen du Sénat, il nous a prouvé que l'avance dans les idées n'a rien à voir avec l'âge. Monsieur Aubel, je souhaite vous remercier, tous nos voeux vous accompagnent. J'ai quelques précisions à vous demander, sur des éléments concrets. J'ai fait p...

Je salue à mon tour la qualité du travail du rapporteur. Dans un contexte difficile, l'essentiel a été préservé et les propositions faites par le rapporteur sont censées.

Mes félicitations également au rapporteur, même si je ne partage pas entièrement sa position. Cet avis porte sur des crédits qui augmentent fortement et qui témoignent d'une volonté claire en faveur de la ruralité. Concernant les algues vertes, il y a un fort investissement des régions et de l'État, même si des incidents se poursuivent. Il fa...

Je félicite le rapporteur d'autant qu'il a fait la part des choses. 30 équivalents temps plein supplémentaires, ce n'est pas rien non plus. Sur les programmes 181 et 217, vous dites que sur les 229 millions d'euros c'est en baisse, mais vous avez parlé du transfert des crédits de la météorologie dans un autre programme. Il faut donc regarder si...

Je souhaiterais féliciter Nelly Tocqueville pour le contenu de son rapport pour avis sur les crédits du programme 190, que j'avais présentés avec beaucoup de plaisir l'an dernier. Je me réjouis que le projet de loi de finances pour 2017 réalise un effort pour stabiliser le niveau des dotations budgétaires des organismes de recherche rattachés a...

Nous n'arriverons jamais à nous attaquer à toutes les normes « imbéciles ». Il faut plutôt définir des principes qui ménagent des possibilités d'adaptation en outre-mer : l'expérimentation, la proportionnalité des décisions et la dérogation. On peut accuser le législateur d'établir trop de normes - nous devons faire notre mea culpa ! - et l'a...

Madame la présidente, cet après-midi, lors du scrutin n° 40, sur l’ensemble de la proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l’urbanisme, de la construction et de l’aménagement, mon collègue Félix Desplan, pour lequel je disposais d’une procuration, et moi-même avons été considérés comme n’ayant pas pris...

J'avais éprouvé quelques réserves à la lecture de votre publication du mois de juillet. Si le fait métropolitain est à défendre, il me semblait avoir été présenté de telle sorte qu'on occultait ce qui se trouvait alentours. Votre présentation orale, cette fois, a remis les choses en place, ce qui me va très bien ! S'agissant du tableau retraçan...

Vous n'avez pas tort de signaler que les textes réglementaires sont trop détaillés. C'est une déformation typiquement française, due à la difficulté que nous avons à transposer en droit national des normes inspirées par le droit anglo-saxon, qui est plus interprétatif que le nôtre. Ainsi, lorsqu'une directive autorise des dérogations, nous nous...

Très bien !

Parmi vos propositions, certaines me conviennent, et avant tout la première, qui appelle à éviter la surtransposition de normes européennes. Cela dit, on a besoin, sur certains territoires, d'aller au-delà des directives, mais cela doit passer par des solutions locales issues de l'initiative des acteurs : c'est aussi pourquoi je souscris à vos ...

Votre proposition n° 14, qui appelle à promouvoir le développement de contrats avec les agriculteurs pour prestation de services environnementaux va dans le sens de ce que réclame la profession. Cependant, il existe des dispositifs qui vont déjà dans ce sens. Je pense aux mesures agroenvironnementales, qui permettent de rémunérer les agriculteu...

Sans méconnaître l'importance de l'aménagement du territoire, je me méfie de la prospective descendante. Le centralisme aménageur a été nécessaire, mais l'époque de la Datar est révolue. Il convient désormais de faire confiance aux territoires, aux élus, aux conseils de développement, pour imaginer leur aménagement. Au sein du comité de suivi d...

Je n'étais pas des vôtres lors du déplacement de la commission en Corse, mais j'ai beaucoup travaillé sur la loi Littoral. Sans la détricoter, il faudrait faciliter les dérogations. En Corse, les zones littorales protégées couvrent un périmètre important. Les associations environnementales locales déplorent que les constructions se fassent en d...

Ce déplacement fut particulièrement enrichissant, à tous égards. Le réchauffement climatique y était perceptible. Nous avons dû revoir certaines de nos idées reçues. Ainsi nous connaissons tous ce cliché d'un ours blanc malingre, dépérissant seul sur un bout de banquise, présenté comme symbole des conséquences du réchauffement climatique. En ré...

Cela sera fait !

Je voulais féliciter le président du groupe de travail et son rapporteur, car il est toujours intéressant, lorsqu'on doit travailler sur un temps aussi court sur cette problématique, de voir que d'autres personnes ont réfléchi. Je partage totalement vos remarques. Certes, des petites différences subsistent quant à l'objectif de notre travail pu...

À mon tour, je félicite tous ceux qui ont oeuvré à ce rapport, dont l'ampleur et la profondeur sont frappantes. Lorsque nous avons lancé notre étude sur le foncier en 2014, j'avoue m'être demandée comment nous allions réussir à maîtriser un dossier d'une telle complexité et à proposer des solutions crédibles. En effet, je m'appuyais sur mon exp...