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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Olivier Paccaud
1293 interventions trouvées.
La minute de pub !
Quelle surprise !
C'est la sagesse !
Il vaut mieux !
Cet amendement est défendu.
Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d'un type particulier, les pick-up. L'article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en or...
Je vais retirer l’amendement n° I-839 rectifié bis au profit de l’amendement n° I-213 du rapporteur général. Auparavant, je veux vous dire un mot, monsieur le ministre. Vous avez évoqué les besoins « criants » du réseau ferroviaire ; ils sont évidents. Mais les besoins du réseau routier le sont tout autant. Mme Cukierman a tout à fait ...
Mais vous pénalisez les artisans !
M. Olivier Paccaud. Charrues et charrettes !
Vive la décroissance !
Vive la décroissance !
Je retire l'amendement n° I-674 rectifié ter. Monsieur le ministre, vous nous dites que tous les pick-up sont des véhicules lourds et polluants. Mais que vont faire les professionnels s'ils ne peuvent plus utiliser ce type de véhicule ? Les pick-up ont une benne, qui permet de transporter beaucoup de matériel. Alors, que va faire le pr...
Monsieur le ministre, je suis heureux de vous entendre dire que la problématique de la masse, qui était effectivement valable pour le pick-up, ne l'est plus pour l'électrique… Je ne sais pas où est votre logique !
Le fonds vert, c’est une réserve préfectorale !
Cet amendement a pour objet d'instaurer une réfaction supplémentaire par rapport à celle qui existe concernant les unités de valorisation énergétique. On en compte environ 130 en France. À peu près 90 sont connectés à des réseaux de chaleur industriels et urbains, qui permettent de produire de façon vertueuse une énergie pas trop chère. Ces ré...
M. Olivier Paccaud. Il s'agit au maximum de 50 millions d'euros !
Monsieur le président de la commission des finances, cette perte sera presque immédiatement, dès 2025, compensée par la montée graduelle de la TGAP. S'il y a plus d'unités de valorisation énergétique, il y aura plus de TGAP payée ! C'est donc vertueux écologiquement, économiquement et fiscalement.
Cet amendement a pour objet d’instaurer une réfaction supplémentaire par rapport à celle qui existe concernant les unités de valorisation énergétique. On en compte environ 130 en France. À peu près 90 sont connectés à des réseaux de chaleur industriels et urbains, qui permettent de produire de façon vertueuse une énergie pas trop chère. Ces ré...
M. Olivier Paccaud. Il s’agit au maximum de 50 millions d’euros !
Monsieur le président de la commission des finances, cette perte sera presque immédiatement, dès 2025, compensée par la montée graduelle de la TGAP. S’il y a plus d’unités de valorisation énergétique, il y aura plus de TGAP payée ! C’est donc vertueux écologiquement, économiquement et fiscalement.
