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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Texte de la commission N° 126 (2018-2019) visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses
Rapport N° 125 (2018-2019) visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 01 - volume 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 01 - volume 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 03 - volume 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 03 - volume 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 04) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 01) de finances pour 2018 : Fiscalité de la transition écologique
Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 02) de finances pour 2018 : Biodiversité - Transition énergétique
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