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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 03) de finances pour 2020 : Transports
Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 04) de finances pour 2020 : Cohésion des territoires
Avis N° 142 (2020-2021) (Tome 01) de finances pour 2021 : Environnement
Avis N° 142 (2020-2021) (Tome 02) de finances pour 2021 : Transports
Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 03) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Texte de la commission N° 128 (2021-2022) les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Rapport d'information N° 127 (2019-2020) Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
Rapport N° 127 (2021-2022) les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
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