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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport N° 390 (2018-2019) tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée
- Texte de la commission N° 387 (2013-2014) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Rapport N° 386 (2013-2014) (Tome 01) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Rapport N° 386 (2013-2014) (Tome 02) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Rapport N° 382 (2004-2005) tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce
- Rapport N° 381 (2004-2005) tendant à considérer comme les effets d'une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité
- Rapport N° 380 (2007-2008) relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France
- Avis N° 379 (2019-2020) d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
- Rapport N° 378 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune
- Rapport N° 369 (2008-2009) sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009
