Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 254 (2006-2007) Les défis du secteur automobile
- Texte de la commission N° 251 (2013-2014) de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Rapport N° 250 (2013-2014) de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Texte de la commission N° 246 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables
- Rapport N° 245 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables
- Avis N° 243 (2008-2009) pour le développement économique de l'outre-mer
- Texte de la commission N° 242 (2018-2019) relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Rapport N° 241 (2018-2019) relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Avis N° 240 (2007-2008) relatif aux contrats de partenariat
- Texte de la commission N° 237 (2022-2023) relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
