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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport N° 388 (2018-2019) relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection
- Avis N° 386 (2009-2010) tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques
- Rapport d'information N° 382 (2005-2006) Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance
- Rapport d'information N° 382 (2021-2022) Services de soins à domicile : une offre à développer, une stratégie à bâtir
- Texte de la commission N° 381 (2008-2009) portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport N° 380 (2004-2005) tendant à la création d'une commission d'enquête sur les autorisations de mise sur le marché des médicaments
- Avis N° 380 (2019-2020) d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
- Rapport N° 380 (2008-2009) (Tome 01) portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : examen des articles
- Rapport N° 380 (2008-2009) (Tome 02) portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : travaux de la commission
- Rapport N° 380 (2008-2009) (Tome 03) portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : tableau comparatif
