Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 325 (2013-2014) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé
- Rapport N° 325 (2019-2020) visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap
- Rapport N° 324 (2013-2014) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé
- Texte de la commission N° 324 (2016-2017) visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté
- Texte de la commission N° 324 (2022-2023) visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
- Texte de la commission N° 323 (2014-2015) relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Rapport N° 323 (2016-2017) visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté
- Rapport N° 323 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
- Rapport N° 322 (2014-2015) (Tome 01) relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Rapport N° 322 (2014-2015) (Tome 02) relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
