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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 304 (2021-2022) Les effets de l'épidémie de covid-19 sur la santé mentale
- Rapport N° 304 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- Texte de la commission N° 303 (2008-2009) Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
- Rapport N° 302 (2008-2009) Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
- Rapport d'information N° 301 (2004-2005) Gestion des fonds de l'amiante
- Rapport d'information N° 298 (2005-2006) La tarification à l'activité à l'hôpital : la réforme au milieu du gué
- Rapport d'information N° 298 (2013-2014) L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ?
- Texte de la commission N° 295 (2010-2011) modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport N° 294 (2010-2011) modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport d'information N° 287 (2007-2008) Accès à des soins de qualité : le cas de la chirurgie
