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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 04) de finances pour 2014 : Outre-mer
- Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 05) de finances pour 2014 : Régimes sociaux et de retraites
- Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 06) de finances pour 2014 : Santé
- Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 07) de finances pour 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 08) de finances pour 2014 : Travail et emploi
- Rapport N° 158 (2006-2007) portant réforme des minima sociaux
- Rapport N° 157 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous
- Rapport N° 156 (2016-2017) de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Texte de la commission N° 156 (2022-2023) visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- Rapport N° 155 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires
