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Madame la ministre, organiser des jeux Olympiques et Paralympiques exige des investissements colossaux en matière d’infrastructures. Au-delà du village olympique, inauguré la semaine dernière par le Président de la République, pouvez-vous nous indiquer, madame la ministre, quelles sont les infrastructures qu’il reste à bâtir, afin d’accueillir dans des conditions optimales les 10 500 athlètes internationaux ? Mes chers collègues, se...
Les crédits du sport supprimés, l'année même des jeux Olympiques ; aucun budget pour la politique migratoire ; rejet en bloc de la mission « Cohésion des territoires » et, corrélativement, disparition de la politique du logement ; fin de la mission « Plan de relance » ; et j'en passe !
... à l'éducation et à la communication. Une telle exclusion n'a plus aucun sens, et ce pour deux raisons. Tout d'abord, une bonne partie du travail de cette commission concerne le sport. Pourquoi ne pas modifier son intitulé, alors que, durant les dix dernières années, elle a été saisie de quinze projets et propositions de lois consacrés au sport, dont trois relatifs à l'organisation des prochains jeux Olympiques et Paralympiques ? Pourquoi ne pas modifier le règlement du Sénat, alors même que cette commission a pris l'initiative de lancer cinq missions de contrôle, sur le thème du sport, sur les politiques territoriales du sport ou encore sur la situation des conseillers techniques sportifs ? Ensuite, cette exclusion a d'autant moins de sens qu'elle est contraire à ce que représente le sport...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, le sport français est entré dans une période exceptionnelle. Après la Coupe du monde de rugby, un autre compte à rebours s'approche de son terme : dans 228 jours, 8 heures et 18 minutes, une fête unique au monde débutera dans notre pays, celle des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Nous devrons donc redoubler de vigilance durant ces derniers mois, afin de réussir le sprint final !
C'est dans cet esprit que nous votons, ce matin, le dernier exercice budgétaire de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » avant le début des Jeux. C'est pour le groupe RDPI l'occasion de saluer la pertinence de la répartition des crédits de la mission. Si les Jeux représentent des défis logistiques colossaux, je crois qu'ils constituent avant tout une formidable occasion de promouvoir et de développer la pratique sportive en France. Véritable « école de vie », comme le disait Aimé Jacquet, le sport sera la grande cause nationale de l'ann...
Cet amendement vise à instaurer un prélèvement sur les jeux de casinos en ligne. Je rappelle que les casinos en ligne, en dépit de leur totale interdiction, attirent entre 3 millions et 4 millions de Français en 2023. En 2016, ils n'étaient que 500 000, signe d'un développement fulgurant de ce marché illégal, non contrôlé et non fiscalisé. Selon une étude Harris Interactive de 2022, plus de 80 % des Français ignorent totalement l'illégalité de ces casin...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le compte à rebours est lancé ! Dans 542 jours, 4 heures et 9 minutes, une fête unique débutera dans notre pays : les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Une aventure sportive incomparable qui fera la fierté des Françaises et des Français, et plus encore si elle est conforme à notre ambition d’en faire une fête sportive populaire dont l’héritage deviendrait le symbole d’un nouveau modèle de Jeux sobres, durables et inclusifs. Les Jeux n’étant pas un événement sportif comme les autres, de nombreuses questions s...
M. Didier Rambaud. … le groupe RDPI votera donc pour ce projet de loi, qui nous rassemblera sans doute sur un point : l’impatience d’assister à ces jeux Olympiques et Paralympiques, qui s’annoncent d’ores et déjà historiques.
...l’utilisation de l’intelligence artificielle. Selon vous, la création d’un cadre juridique nouveau autorisant l’usage de l’intelligence artificielle pour le traitement d’images de vidéosurveillance traduirait une volonté indéniable du Gouvernement de pérenniser ces expérimentations, au motif que cela s’appliquerait au-delà des seuls sites olympiques et pour une durée dépassant largement celle des Jeux. Permettez-moi de rappeler que le dispositif envisagé, qui s’inspire de celui qui est prévu dans la proposition de règlement européen sur les systèmes d’intelligence artificielle en cours d’élaboration, est assorti de nombreuses garanties. S’agissant de la temporalité, la proposition du Gouvernement d’expérimenter le dispositif jusqu’au 30 juin 2025 ne cache aucune volonté de pérennisation. D’...
...nes ou des biens. Encore une fois, il s’agit de prévenir, autant que faire se peut, des incidents de ce genre, qui troubleraient la fête, le bien-être des sportifs et la tranquillité du public, sans occulter le principe de proportionnalité des peines. Troisièmement, vous contestez l’extension de l’usage des scanners à ondes millimétriques, y compris dans des lieux qui seraient sans lien avec les jeux Olympiques et Paralympiques. En réalité, l’article 11 du projet de loi s’inspire des dispositions applicables aux aéroports. Le recours aux scanners corporels est une mesure intrusive, il est vrai. C’est la raison pour laquelle le projet de loi prévoit, bien évidemment, des garanties qui répondent aux exigences européennes : le consentement, voire l’obligation de recueillir le consentement exprè...
Je rappelle que seuls les partenaires de marketing olympique, au sens du contrat de ville hôte, pourront bénéficier des nouvelles dérogations. Cela permettra notamment de limiter le financement public des Jeux en attirant et en conservant des partenaires privés, dans un contexte où la France souhaite organiser des Jeux raisonnables, y compris d’un point de vue financier. Cinquièmement, vous condamnez les dérogations au repos dominical dans une zone élargie qui serait sans justification ni lien avec la nature de l’événement sportif. Une fois encore, vos craintes sont injustifiées. En effet, la mise en...
Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, dix mois avant la Coupe du monde de rugby et vingt mois avant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, l’État augment les moyens financiers en faveur du sport. En témoigne l’augmentation de 5, 1 % des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », qui atteignent 1, 82 milliard d’euros en crédits de paiement. Ces moyens financiers permettent de poursuivre l’accès des jeunes à la pratique sportive, avec le Pass’Sport, un dispositif pertinent qui...
Cet amendement vise à instaurer un prélèvement sur les jeux de casino en ligne. Bien que la France soit le dernier pays d’Europe continentale à interdire cette pratique, l’offre illégale de casinos en ligne est, hélas, devenue proprement pléthorique. Or la non-régulation des casinos en ligne, facteur de risque majeur pour les particuliers, entraîne un manque à gagner colossal pour le Trésor public. Selon les dernières projections, sur ce marché illégal,...
Comme M. le rapporteur spécial l'a souligné, le dispositif Pass'Sport est très intéressant, mais il pourrait mieux monter en force. Il existe à mon sens un manque de coordination au niveau local. Je constate aussi que les associations ne jouent pas leur rôle en ne mettant jamais en avant ce dispositif. En ce qui concerne le coût des jeux Olympiques, les dépassements ne m'affolent pas. Dans l'histoire de l'olympisme, toutes les villes ont connu ces dépassements. Ce qui me semble important, c'est l'héritage des jeux, à savoir les équipements réalisés à cette occasion. Vont-ils rester dans le secteur sportif ? Force est de constater qu'il existe une vraie crise de gouvernance des fédérations sportives. Nous sommes à deux ans des je...
Madame la ministre, plus d’un an après votre prise de fonction à la tête du ministère des sports, vous présentez un budget en progression pour 2020. Cela conforte l’idée que les politiques publiques mises en œuvre dans ce cadre sont un enjeu majeur, notamment en perspective de la grande échéance attendue dans ces prochaines années, à savoir les Jeux de 2024, ou encore du large déploiement, en 2020, du service national universel. Concernant les programmes 219, « Sport », et 350, « Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 », le ministère disposera ainsi de plus de 710 millions d’euros, soit, à périmètre d’intervention constant, une hausse de 9, 8 %, représentant un peu plus de 65 millions d’euros, ce qui est tout à fait substantiel. Ce budget –...
Ce mouvement de grande ampleur, qui va emmener tout le pays vers cette grande fête du sport, où la France sera au centre du monde, démarre très concrètement sur tout le territoire avec cette annonce de labellisation. Au-delà du budget du ministère des sports, au-delà des chiffres qui traduisent un engagement important, je souhaitais vivement saluer ces collectivités qui s’engagent pour ces Jeux. Ce salut que je viens d’adresser serait bien incomplet sans un hommage aux dirigeants et bénévoles des 180 000 associations sportives qui jouent un rôle essentiel auprès de notre jeunesse. Ces associations trouveront un soutien accru auprès de l’Agence pour promouvoir le développement des pratiques pour tous, partout et tout au long de la vie. L’objectif de 3 millions de pratiquants sportifs a...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la France a toujours été une nation donnant à la pratique physique et à la compétition sportive une place éminente au cœur de sa société. Il y a, dans notre pays, une culture active du sport qui se trouve au croisement d’importants enjeux sociétaux, sociaux et économiques. Dans ce cadre, la puissance publique est un partenaire engagé, présent aussi bien à l’échelle locale des associations sportives, qui dynamisent nos territoires et constituent un fort levier de cohésion sociale, qu’à l’échelon international du sport de haut niveau, garant du rayonnement et de l’influence de la France. De grands chantiers se trouvent aujourd’hui...
Merci tout d'abord aux trois intervenants, qui m'ont convaincu. Sur la question de l'héritage des installations sportives, l'histoire des jeux nous enseigne que cela a été chaque fois un échec. Je suis élu de l'Isère, j'ai grandi à Grenoble et je peux vous dire que tous les sites olympiques sont devenus des friches. Vous avez bien fait de mettre le doigt sur ce nouveau défi. Vous avez dit que les Jeux de Paris devaient être ceux de toute la France ; qu'est-ce que cela veut dire concrètement ? Peut-on, par exemple, envisager des entraîne...