Interventions sur "retiré" de Sophie Primas

Nous sommes un certain nombre de collègues, issus de toutes les sensibilités politiques, à nous être rendus sur place : nous avons vu de nos propres yeux cette transformation en cours du transport maritime. Si vous retirez les capacités d'investissement de ces acteurs, vous les empêcherez de poursuivre les efforts de décarbonation extrêmement ...

Au regard des explications fournies par la commission et le Gouvernement, nous retirons nos amendements. En revanche, nous resterons extrêmement vigilants, car nous savons bien ici ce que valent les compensations à l'euro près ! Nous connaissons bien les dispositifs prévus en compensation, nous les avons votés ici même lors de l'examen de la ...

Je le retire, monsieur le président.

Ces deux amendements identiques visent à prendre en compte les certificats d’économies d’énergie dans la construction des tarifs réglementés de vente d’électricité. Nous pensons que cette mesure n’est pas souhaitable, car elle pourrait conduire à une inflation des tarifs, qui atteindraient alors un niveau que nous n’avons pas évalué. Par aille...

Si votre amendement était adopté, mon cher collègue, il conduirait à juxtaposer plusieurs seuils dérogatoires à celui qui est actuellement prévu. Un tel dispositif complexifierait la lisibilité et l’applicabilité de l’édifice d’ensemble. Cela poserait un problème de concurrence entre les différents fournisseurs d’électricité qui ne seraient pa...

L’échelonnement du paiement de l’impôt que l’amendement vise à appliquer aux entreprises qui acquièrent des certificats d’économies d’énergie s’applique déjà pour les subventions publiques. Appliquer ce régime aux C2E introduirait une confusion quant à leur nature juridique : il ne s’agit pas de subventions relevant du budget de l’État, mais d...

C’est pourquoi la commission vous demande de bien vouloir retirer vos amendements, mes chers collègues ; à défaut, elle y sera défavorable.

Ce principe de non-régression climatique ne peut pas être laissé en l’état : il est trop général, puisqu’il s’appliquerait à l’ensemble des dispositions du code de l’énergie. En outre, l’interdiction de la hausse des émissions de gaz à effet de serre est dorénavant consacrée dans les secteurs où elle est pertinente, c’est-à-dire ceux qui sont ...

Cet amendement a été déposé par Serge Babary, qui s’occupe de ce secteur d’activité. Il s’agissait d’un amendement d’appel afin de mettre en lumière les difficultés de ce secteur. La situation, en particulier dans la métropole parisienne, devient véritablement catastrophique. Cela étant, je retire cet amendement, monsieur le président.

Monsieur le ministre, il y a un moyen très simple de traiter le FCTVA : retirez-le aux collectivités territoriales !

Réfléchissez-y ! Après tout, puisque vous nous retirez la taxe d’habitation, vous pouvez bien aussi nous épargner les allers-retours de TVA !

Non, je le retire, monsieur le président. Je précise que les régions prévoient aussi des aides ponctuelles pour la numérisation.

Non, je le retire également, monsieur le président.

Non, je le retire également, monsieur le président.

Je le retire également, car je lui préfère l’amendement qui a été voté précédemment, monsieur le président.

Je les retire, monsieur le président.