Modification de l'ordre du jour

Mes chers collègues, en accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l'ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de débuter l'espace réservé au groupe Union centriste dès la fin de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, qui pourrait se terminer avant seize heures. Y-a-...

Mes chers collègues, en accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l'ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de débuter l'espace réservé au groupe Union centriste dès la fin de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, qui pourrait se terminer avant seize heures. Y-a-...

Mes chers collègues, en accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l’ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de commencer l’espace réservé au groupe Union Centriste dès la fin de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, qui pourrait se terminer avant seize heures. Y ...

Mes chers collègues, par lettre en date d’aujourd’hui, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour du jeudi 16 février au matin et, éventuellement, l’après-midi, après l’examen de la proposition de loi créant une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales, des conclusions de la commission mixte paritaire su...

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande de compléter l’ordre du jour du mercredi 14 décembre par l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur. Acte est donné de cette demande.

Par courrier en date du 28 novembre, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe CRCE, demande l’inscription en second point de l’ordre du jour de l’espace réservé à son groupe du mercredi 7 décembre de la proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour le développement du transport ferroviaire. Acte...

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande d’avancer l’examen des quatre conventions internationales en procédure simplifiée et du projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République italienne pour une coopération bilatérale renforcée, initialement prévu jeudi 27 oct...

Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande d’avancer au mercredi 3 août après-midi la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur le projet de programme de stabilité pour 2022-2027, avant la lecture, sous réserve de leur dépôt, des conclusions de la commission mixte parita...

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour de demain, samedi 24 juillet, le soir, de la suite de l’examen du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. Acte est donné de cette demande. Nous pourrions d’ores et déjà prévoir également d’ajouter la nuit du samedi 24 ...

Le débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes aura lieu le mercredi 24 mars 2021, à seize heures quarante-cinq. Dans l’organisation de ce débat, nous pourrions attribuer, après la présentation du rapport par le Premier président de la Cour et les interventions des commissions des finances et des affaires sociales, un te...

Mme le président. Par courrier en date de ce jour, M. Hervé Marseille, président du groupe Union Centriste, demande que, dans le cadre de l’espace réservé à son groupe de demain, jeudi 21 janvier, la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels soit examinée avant la proposition de loi visant à définir et protéger ...

Mes chers collègues, la conférence des présidents a inscrit l’examen de la mission « Médias, livres et industries culturelles » à la suite de celui de la mission « Culture ». Toutefois, en raison de la séance de questions orales fixée demain matin à neuf heures trente, nous devrons impérativement lever notre séance ce soir à minuit trente au pl...

Mes chers collègues par courrier en date de ce jour, M. le Premier ministre a informé M. le président du Sénat que le Gouvernement ferait, jeudi 29 octobre 2020 après-midi, une déclaration suivie d’un débat et d’un vote, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessai...