Loi de finances pour 2021

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Administration territoriale de l’État dont titre 2 Vie politique, cultuelle et associative dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’intérieur dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Benarroche.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État ».

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Santé » (et article 65). La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Daniel Chasseing.

Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Santé », figurant à l’état B.

L’amendement n° II-933, présenté par M. J.M. Boyer, Mme Chauvin, MM. Duplomb, Cuypers, Chaize, C. Vial et Lefèvre, Mmes Eustache-Brinio et Deromedi, M. Chatillon, Mmes Thomas et L. Darcos et MM. Houpert et Calvet, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Soutien au secteur du thermalisme II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Soutien au secteur du thermalisme TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laure Darcos.

L’amendement n° II-933 est retiré. L’amendement n° II-870 rectifié, présenté par M. J.M. Boyer, Mme Chauvin, MM. Duplomb et Cuypers, Mme Noël, MM. Chaize, C. Vial et Lefèvre, Mmes Estrosi Sassone, Eustache-Brinio et Deromedi, M. Chatillon, Mmes Thomas et L. Darcos, M. Houpert, Mme Garriaud-Maylam, MM. Calvet, Charon, Grand et Gremillet, Mme M....

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laure Darcos.

L’amendement n° II-870 rectifié est retiré. L’amendement n° II-52, présenté par Mme Delmont-Koropoulis, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Accès aux soins et à la prévention des bénéficiaires de l’aide médicale de santé publique II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des pr...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Accès aux soins et à la prévention des bénéficiaires de l’aide médicale de santé publique TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

L’amendement n° II-203 rectifié, présenté par MM. Sol et H. Leroy, Mme Bonfanti-Dossat, M. Burgoa, Mmes Berthet, Gruny et Eustache-Brinio, M. Laménie, Mme Puissat, MM. Savary et Houpert, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, M. Vogel, Mme F. Gerbaud, MM. Pellevat et Bascher, Mmes Joseph et Lassarade, M. Chevrollier, Mme V. Boyer, M. Brisson, Mme Ma...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean Sol.

L’amendement n° II-180 rectifié, présenté par Mme Doineau, M. Longeot, Mme Sollogoub, MM. Perrin, Rietmann et Guerriau, Mme Demas, MM. S. Demilly, Détraigne et Bonhomme, Mme L. Darcos, MM. Lefèvre, Houpert, P. Joly et D. Laurent, Mmes Saint-Pé, F. Gerbaud et Havet, MM. Bonnecarrère et Laménie, Mme N. Delattre, M. Delahaye, Mmes Férat et Vermeil...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Recherche contre les maladies vectorielles à tiques TOTAL SOLDE La parole est à Mme Élisabeth Doineau.

L’amendement n° II-826 rectifié, présenté par Mme Guillotin, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme N. Delattre et MM. Fialaire, Gold, Guérini, Requier et Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à Mme Véronique Guillotin.

L’amendement n° II-449 rectifié bis, présenté par Mmes Imbert et Delmont-Koropoulis, MM. Savary, Sol et Panunzi, Mme Berthet, M. D. Laurent, Mme F. Gerbaud, M. Vogel, Mmes M. Mercier, Garriaud-Maylam et Chauvin, MM. B. Fournier et Burgoa, Mme Puissat, M. Sido, Mmes Bonfanti-Dossat, L. Darcos et Micouleau, MM. Milon, Bonne et Lefèvre, Mme...