Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 42 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Chasseing, Médevielle, Decool et Wattebled, Mme Saint-Pé et MM. Capus, J.M. Arnaud, Chauvet, Hingray, Bascher et Malhuret. L’amendemen...

L’amendement n° 1198 n’est pas soutenu. Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 43 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Chasseing, Médevielle et Decool, Mme Saint-Pé et MM. Capus, J.M. Arnaud, Chauvet, Hingray, Bascher et Malhuret. L’amendement n° 902 rectifié bis est pr...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 42 rectifié bis et 901 rectifié ter.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 43 rectifié bis et 902 rectifié bis.

Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 169 est présenté par M. Lahellec, Mme Varaillas, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 1535 est présenté par MM. Jacquin, J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M...

L’amendement n° 1229 rectifié, présenté par MM. Fernique, Dantec, Labbé, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 30 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À compter du 1er janvier 2023, au septième alinéa de l’article 265 septies du code des douanes, le mo...

L’amendement n° 1963, présenté par MM. Fernique, Dantec, Labbé, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 30 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, pour le carburant ou combustible à...

Section 1 bis Développer le ferroviaire et le fluvial (Division et intitulé nouveaux) L’amendement n° 1533, présenté par MM. Jacquin, J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Mic...

L’amendement n° 873 rectifié bis, présenté par Mme Herzog, M. Genet, Mme Perrot, MM. Laménie, Masson, Sautarel et Détraigne, Mmes Jacquemet et Bonfanti-Dossat, M. Kern, Mmes Canayer et Dindar, MM. J.M. Arnaud, Courtial, Chatillon, Calvet et Grand, Mmes Garriaud-Maylam, de La Provôté et Puissat, MM. Guérini, Delahaye et Haye, Mme Belrhiti...

L’amendement n° 873 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 30 bis.

L’amendement n° 1507, présenté par MM. Jacquin, J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, ...

L’amendement n° 1507 est retiré. L’amendement n° 1592, présenté par Mme M. Filleul, MM. Jacquin, J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert, Devinaz, Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste,...

L’amendement n° 1592 est retiré. L’amendement n° 175, présenté par M. Lahellec, Mme Varaillas, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Compléter cette phrase par les mots : en s’appuyant sur l’opérateur national Fret SNCF La parole est à Mme Éliane Assassi.

L’amendement n° 1060 rectifié, présenté par MM. Maurey, Longeot, Canévet, Hingray et Détraigne, Mmes Perrot, Billon, Jacquemet, de La Provôté et Vérien, MM. Mizzon, Delcros, Chaize, de Nicolaÿ, Courtial et Vogel, Mme Paoli-Gagin, M. Sautarel, Mme Bonfanti-Dossat, M. Genet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Gremillet et Houpert, Mme Dumont et MM. Duffour...

J’appelle donc en discussion l’amendement n° 1059 rectifié, présenté par MM. Maurey, Longeot, Canévet, Hingray et Détraigne, Mmes Perrot, Billon, Jacquemet, de La Provôté, Vérien et Saint-Pé, MM. Mizzon, Delcros, Chaize, de Nicolaÿ, Courtial et Vogel, Mme Paoli-Gagin, M. Sautarel, Mme Bonfanti-Dossat, M. Genet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Savin, G...

L’amendement n° 2036, présenté par MM. Fernique, Dantec, Labbé, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …° L’évolution de l’équipement des ports en alimentation électrique pour les navires à quai, dans l’objectif d’un raccordement d’ici à 20...

L’amendement n° 2272, présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …° Nombre de nouvelles installations terminales embranchées déployées, et taux d’utilisation des installations existantes. La parole est à M....

L’amendement n° 1508, présenté par M. Jacquin, Mme M. Filleul, MM. J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert, Devinaz, Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est...

L’amendement n° 1508 est retiré. Je mets aux voix l’article 30 ter, modifié.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente-cinq. La séance est suspendue.