Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

L'amendement n° 94 est retiré. L'amendement n° 147, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 163 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.

L'amendement n° 147 est retiré. L'amendement n° 312, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 163 1° Supprimer les mots : , dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, 2° Remplacer les mots : dans le bassin méditerranéen par les mots : à l'issue de son arrêt technique majeur prévu en 2028 La parole es...

Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rachid Temal, pour explication de vote.

Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J'ai été saisie de deux demandes de scrutin...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.

L’amendement n° 94 est retiré. L’amendement n° 147, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 163 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.

L’amendement n° 147 est retiré. L’amendement n° 312, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 163 1° Supprimer les mots : , dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, 2° Remplacer les mots : dans le bassin méditerranéen par les mots : à l’issue de son arrêt technique majeur prévu en 2028 La parole es...

Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rachid Temal, pour explication de vote.

L’amendement n° 94 est retiré. L’amendement n° 147, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 163 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.

L’amendement n° 147 est retiré. L’amendement n° 312, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 163 1° Supprimer les mots : , dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, 2° Remplacer les mots : dans le bassin méditerranéen par les mots : à l’issue de son arrêt technique majeur prévu en 2028 La parole es...

Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rachid Temal, pour explication de vote.

Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, de la commission des affaires étrangères et, l’autre, du groupe Socia...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.

Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, de la commission des affaires étrangères et, l’autre, du groupe Socia...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.

L'amendement n° 282, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :

Total 2024-2030 Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le ministre.