Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 53.
Je mets aux voix l’amendement n° 54.
Je mets aux voix l’article 15, modifié.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique de Marco, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jérémy Bacchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, en accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l’ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de commencer l’espace réservé au groupe Union Centriste dès la fin de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, qui pourrait se terminer avant seize heures. Y ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 juin 2023 : À quinze heures : Question d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : De seize heures trente à vingt heures trente :
Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 690, 2022-2023) ; Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les ...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 1er juin 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en dépit de ses dénégations obstinées, malgré la chape de plomb qu’il fait peser sur tout un pays, et spécialement sur ses provinces situées à l’ouest, le régime chinois ne parvient plus à dissimuler la nature de ses agissements contre la minorité ouïghoure. Depuis plusieurs ann...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en dépit de ses dénégations obstinées, malgré la chape de plomb qu'il fait peser sur tout un pays, et spécialement sur ses provinces situées à l'ouest, le régime chinois ne parvient plus à dissimuler la nature de ses agissements contre la minorité ouïghoure. Depuis plusieurs ann...
Mme Pascale Gruny, président de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, « chaque disposition législative qui demeure inappliquée est une marque d'irrespect envers la représentation nationale et de négligence vis-à-vis de ...
Ce sont là les mots non pas du Sénat, mais de la Première ministre, dans une circulaire du 27 décembre 2022 relative à l'application des lois. Les mots sont forts et rappellent l'importance de notre débat d'aujourd'hui. Mais qu'en est-il des actes ? Le bilan que je vous présente analyse la mise en application des lois adoptées lors de la sessi...
