Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 11, présenté par M. Masson, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° Le troisième alinéa de l’article L. 111-1 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les personnes qui participent au servic...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 28, 52 et 84 rectifié.

L’amendement n° 57, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 411-1 du code de l’éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 411 -1. – Un directeur veille à la bonne marche de chaque école maternelle ou é...

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 11, présenté par M. Masson, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° Le troisième alinéa de l’article L. 111-1 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les personnes qui participent au servic...

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 57, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 411-1 du code de l’éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 411 -1. – Un directeur veille à la bonne marche de chaque école maternelle ou é...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 11.

La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 11.

Je mets aux voix l’amendement n° 57.

Je mets aux voix l’article 2.

L’amendement n° 2 rectifié ter, présenté par Mme Borchio Fontimp, MM. Retailleau, H. Leroy et Tabarot, Mme V. Boyer, M. Genet, Mme Schalck, M. C. Vial, Mme Pluchet, MM. Belin et Calvet, Mmes Del Fabro, Drexler et Dumont, MM. Favreau et Laménie, Mmes Micouleau, Muller-Bronn et Noël, MM. Paccaud, Piednoir et Savin et Mme Thomas, est ainsi ...

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 2 rectifié ter, présenté par Mme Borchio Fontimp, MM. Retailleau, H. Leroy et Tabarot, Mme V. Boyer, M. Genet, Mme Schalck, M. C. Vial, Mme Pluchet, MM. Belin et Calvet, Mmes Del Fabro, Drexler et Dumont, MM. Favreau et Laménie, Mmes Micouleau, Muller-Bronn et Noël, MM. Paccaud, Piednoir et Savin et Mme Thomas, est ainsi ...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?