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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 31.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
L’amendement n° 74 rectifié, présenté par MM. Fialaire, Artano et Bilhac, Mmes M. Carrère et N. Delattre, M. Gold, Mmes Guillotin et Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : I. – Alinéas 5 et 9 Remplacer les mots : supérieures du professorat des écoles par les mots : normales primaires II. – Alinéas 6 et 10 Remplacer les mots : supérieure...
Je mets aux voix l’amendement n° 31.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 74 rectifié, présenté par MM. Fialaire, Artano et Bilhac, Mmes M. Carrère et N. Delattre, M. Gold, Mmes Guillotin et Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : I. – Alinéas 5 et 9 Remplacer les mots : supérieures du professorat des écoles par les mots : normales primaires II. – Alinéas 6 et 10 Remplacer les mots : supérieure...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 74 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 4.
Je mets aux voix l’amendement n° 74 rectifié.
Mes chers collègues, il est bientôt minuit. Je vous propose de continuer l’examen de la présente proposition de loi jusqu’à une heure trente. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé.
Je mets aux voix l’article 4.
L’amendement n° 60, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six mois à compter de la publication de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport e...
Mes chers collègues, il est bientôt minuit. Je vous propose de continuer l’examen de la présente proposition de loi jusqu’à une heure trente. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 60, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six mois à compter de la publication de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport e...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
