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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 33.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité.
Je mets aux voix l’article 5.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité.
Mes chers collègues, 67 amendements sont à examiner sur ce texte. Nous pourrions prolonger nos débats au-delà de minuit. Si nous ne les avions pas achevés à une heure trente cette nuit, nous pourrions, en accord avec le Gouvernement et la commission, fixer la suite de l'examen de ce texte à demain soir, mercredi 12 avril, à l'issue du débat su...
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l’article.
Mes chers collègues, 67 amendements sont à examiner sur ce texte. Nous pourrions prolonger nos débats au-delà de minuit. Si nous ne les avions pas achevés à une heure trente cette nuit, nous pourrions, en accord avec le Gouvernement et la commission, fixer la suite de l'examen de ce texte à demain soir, mercredi 12 avril, à l'issue du débat su...
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l’article.
L'amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme de Marco, MM. Dossus, Benarroche, Breuiller, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Avant l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du deuxième alinéa de l'article L. 111-1 du code de l'éduc...
L'amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme de Marco, MM. Dossus, Benarroche, Breuiller, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Avant l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du deuxième alinéa de l'article L. 111-1 du code de l'éduc...
La parole est à M. Julien Bargeton, sur l’article.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 61, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jérémy Bacchi.
La parole est à Mme Monique de Marco, sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 61, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jérémy Bacchi.
