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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 60.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 60.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 32 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° 91 rectifié est présenté par Mme de Marco, MM. Dossus, Benarroche, Bre...
La parole est à Mme Monique de Marco, pour présenter l’amendement n° 91 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 32 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° 91 rectifié est présenté par Mme de Marco, MM. Dossus, Benarroche, Bre...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Monique de Marco, pour présenter l’amendement n° 91 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 et 91 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 33, présenté par Mmes S. Robert et Monier, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° L’article L. 721-2 est ainsi modifié : a...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 et 91 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 33, présenté par Mmes S. Robert et Monier, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° L’article L. 721-2 est ainsi modifié : a...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 33.
