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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Madame de Marco, l'amendement n° 82 rectifié est-il maintenu ?
Madame de Marco, l'amendement n° 82 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 82 rectifié est retiré.
L'amendement n° 82 rectifié est retiré.
Je mets aux voix l’amendement n° 61.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l'article.
L’amendement n° 94, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article L. 311-3-1 du code de l’éducation, il est inséré un article L. 311-3-… ainsi rédigé : « Art. L. 311-3-…. – Un accompagnement aux devoirs est proposé aux élèves tout au long de la scolarité obligatoire. » La parole est à M...
Je mets aux voix l’amendement n° 61.
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l'article.
La parole est à M. Yan Chantrel, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 94, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article L. 311-3-1 du code de l’éducation, il est inséré un article L. 311-3-… ainsi rédigé : « Art. L. 311-3-…. – Un accompagnement aux devoirs est proposé aux élèves tout au long de la scolarité obligatoire. » La parole est à M...
La parole est à M. Yan Chantrel, sur l'article.
La parole est à M. Max Brisson, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 94.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Max Brisson, sur l'article.
