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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote sur l'article.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l’article 8.
L’amendement n° 42, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du premier alinéa de l’article L...
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 42, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du premier alinéa de l’article L...
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 42.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 41, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1°...
Je mets aux voix l’amendement n° 42.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote sur l'article.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote sur l'article.
