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La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, modifié. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin...
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, modifié. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.