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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Philippe Folliot, sur l’article.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 98, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, tableau Ré...
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
Cible d’augmentation nette des effectifs II. – Alinéa 3, seconde phrase Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 241 est retiré. L'amendement n° 292, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le ministère adaptera la réalisation des cibles d'effectifs fixées par le présent article et sa politique salariale en fonction de la situation du marché du travail. La parole est à M. le ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 98 est retiré. L’amendement n° 197, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase, alinéa 4, première et seconde phrases, alinéa 6, première phrase Remplacer le mot : unive...
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
L’amendement n° 98 est retiré. L’amendement n° 197, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase, alinéa 4, première et seconde phrases, alinéa 6, première phrase Remplacer le mot : unive...
L’amendement n° 197 est retiré. L’amendement n° 97 rectifié, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 I. – Alinéa 4, seconde phrase Rédiger ainsi cette phr...
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 197 est retiré. L’amendement n° 97 rectifié, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 I. – Alinéa 4, seconde phrase Rédiger ainsi cette phr...
L’amendement n° 240, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6, première phrase Supprimer les mots : et du service national universel La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
