Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Patrice Gélard
2002 interventions trouvées.
Cela date d’avant-guerre !
Ce n’est pas une explication de vote !
C’est vrai !
Je ne suis pas vexé !
Je suis en parfait accord avec les propos de notre collègue Michel Charasse. J’ajouterai simplement ceci : je ne sais pas très bien ce qu’est le patrimoine national et je crains que, si nous insérons ce type de disposition dans la Constitution, nous n’y retrouvions aussi demain la franc-maçonnerie, le christianisme, les cathédrales, toutes chos...
C'est la raison pour laquelle les auteurs de cet amendement demandent la suppression de l’article 1er A.
Ils sont Européens !
Les sous-amendements doivent pouvoir être défendus !
Non !
Ce n’est pas tout à fait vrai !
C’est exact !
C’est n’importe quoi !
C’est un comité qui n’a aucune valeur !
C’est le contraire !
Pas du tout !
Ce n’est pas une explication de vote !
J’interviens ici non pas au nom de la commission, mais à titre personnel. Si l’amendement de la commission est adopté, certains amendements déposés sur ce sujet à l’article 11 deviendront sans objet, en particulier celui que j’ai présenté et qui tend à la suppression de cette disposition dans l’article 34 de la Constitution. Pour ma part, je ...
Il peut déjà le faire !
Cela aurait été la même chose avec la proportionnelle…
