Les amendements de Philippe Adnot pour ce dossier

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Monsieur le président, lors du scrutin n° 104, notre collègue Robert Navarro a été comptabilisé comme n’ayant pas pris part au vote, alors qu’il souhaitait voter pour.

Madame la présidente, lors du scrutin n° 247, notre collègue Robert Navarro a été inscrit comme n’ayant pas pris part au vote, alors qu’il souhaitait voter contre.

Monsieur le président, je souhaite faire une rectification au sujet d’un vote. Lors du vote de l’article unique de la proposition de loi relative à l’abrogation du conseiller territorial, c’est par erreur que j’ai été déclaré comme m’étant abstenu. Chacun aura compris que je souhaitais voter pour.

Madame la présidente, lors du scrutin public n° 260 portant sur l’ensemble du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région, M. Jean Louis Masson et moi-même avons été déclarés comme nous abstenant, alors que nous souhaitions voter contre.

Madame la présidente, je vous transmets la demande de rectification de vote formulée par notre collègue M. Alex Türk, qui, lors du scrutin n° 95 du jeudi 26 novembre 2009 sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, dans la rédaction proposée par la commission mixte paritaire et modifiée par les amendements d...

Madame la présidente, lors du scrutin qui a eu lieu la nuit dernière sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2009, j’ai oublié le bulletin de Mme Sylvie Desmarescaux. Je désire rectifier cette malencontreuse erreur et je vous prie de bien vouloir noter qu’elle souhaitait voter pour.

Monsieur le président, deux de mes collègues, MM. Bruno Retailleau et Philippe Darniche, me demandent de vous préciser qu'ils ne souhaitaient pas prendre part au vote, lors du scrutin n° 214, sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration.

Monsieur le président, je vous transmets la demande de rectification formulée par notre collègue M. Bruno Retailleau, qui, lors du scrutin n° 67 sur la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2005, a été comptabilisé comme ayant voté pour, alors qu'il souhaitait s'abstenir.