Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Philippe Bas
5458 interventions trouvées.
Oui !
M. Philippe Bas, président de la commission des lois. C’est vrai !
Exactement !
Félicitations, monsieur le président !
Comme vous avez raison !
Bravo !
En première lecture !
Merci !
M. Philippe Bas, président de la commission des lois. C’est exactement l’objet du projet de loi. Vous lisez en nous à livre ouvert !
M. Philippe Bas, président de la commission des lois. Vous êtes encore en dessous de la réalité !
Merci !
Merci !
Oui !
Je pense que le rapporteur pourrait dire exactement ce que je vais dire. Je veux donner raison à M. Masson sur un point : j’ai moi-même eu une expérience qui ressemble beaucoup à celle de notre collègue Roger Karoutchi. Je possède une très jolie cravate : elle est rouge, avec des rayures bleues et des canards… beiges.
J’ai été soumis à la même obligation que celle évoquée précédemment. Heureusement, l’imprimeur de Villedieu-les-Poêles, que je vous recommande et qui a l’habitude des documents électoraux, a su lui aussi, ce qui m’a émerveillé, modifier la couleur de ma cravate. À la suite de cette opération, la photographie de mon document électoral était beau...
Je vais vous expliquer pourquoi. Au lieu de créer une règle claire, cet amendement est un nid à contentieux. Il est actuellement interdit de combiner le bleu, le blanc et le rouge, et il est vrai que certaines interprétations de cette règle sont extensives, mais, selon cet amendement, cette combinaison serait interdite « lorsque ces couleurs s...
Qu’aurait dit la commission de propagande siégeant à Villedieu-les-Poêles dans la Manche au sujet de ma photographie ? Certains ici pensent qu’elle aurait laissé passer ma cravate, d’autres diront le contraire ; quant à la magistrate, je ne sais pas ce qu’elle aurait décidé. Dès lors, si M. Masson a bien fait de poser le problème, je crois que...
Sagesse sénatoriale !
Je ne peux laisser sans réponse une partie de l’intervention de Mme de la Gontrie. L’amendement du Gouvernement sur la procédure disciplinaire applicable aux surveillants de prison en cas de violation de l’interdiction légale de la grève dans les prisons est un amendement statutaire. Il s’intègre parfaitement à un texte qui comporte, d’ailleur...
On évite l’incompétence négative…
