Pour une école de la confiance

L’amendement n° 457 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 9 bis A.

L’amendement n° 436 rectifié, présenté par Mmes Laborde et Jouve, MM. Roux, Arnell, Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes et MM. Dantec, Gabouty, Gold, Guérini, Labbé, Léonhardt, Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Rédiger ainsi l’intitulé de cette division : Les écoles supérieures du pro...

L’amendement n° 162, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Céline Brulin.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 29 n’est pas soutenu. L’amendement n° 342 rectifié est présenté par Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 11 rectifié quater, présenté par M. Mouiller, Mmes L. Darcos et Deromedi, M. Sol, Mme Morhet-Richaud, MM. D. Laurent et Daubresse, Mme de la Provôté, M. Morisset, Mme Malet, M. Vogel, Mme Puissat, MM. Kern et Guerriau, Mmes Bories, Noël, Raimond-...

L’amendement n° 167, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la seconde phrase du second alinéa de l’article L. 625-1 du code de l’éducation, les mots : « et un ou plusieurs stages » sont...

Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 30 n’est pas soutenu. L’amendement n° 163 est présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 343 rectifié est présenté par Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Gh...

L’amendement n° 163 est retiré. La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour présenter l’amendement n° 343 rectifié.

L’amendement n° 343 rectifié est retiré. L’amendement n° 497 rectifié, présenté par M. Brisson, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Remplacer les mots : , à la première phrase de l’article L. 722-17 et à la deuxième phrase de l’article L. 912-1-2 par les mots : et à la première phrase de l’article L. 722-17 II. – A...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 168 est présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 281 rectifié est présenté par Mmes Blondin, Monier et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner...

Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 344 rectifié, présenté par Mmes M. Filleul, Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme...

L’amendement n° 345 rectifié, présenté par Mmes M. Filleul, Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M. Tourenne, Mme Van Heghe, MM. Kerrouche et Courteau, Mme Pr...

L’amendement n° 169, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéas 3, 5 et 6 Remplacer le mot : institut par le mot : école II. – Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : , sur proposition du conseil d’école III. – Alinéa 5 Après le mot...

L’amendement n° 164 rectifié, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après le 6°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « … Elles organisent des modules de formation aux enseignants qui prennent...

L’amendement n° 217 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly, MM. Lafon et Bonnecarrère, Mme Guidez, M. D. Laurent, Mme Lavarde, MM. Daubresse et Delcros, Mmes Bruguière, Mélot, Garriaud-Maylam et L. Darcos, MM. Henno, Babary, de Nicolaÿ, Bonhomme, L. Hervé, Détraigne, Janssens et Laugier, Mmes Vullien et Doineau, M. Schmitz, Mmes B...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Je vous informe, mes chers collègues, que, si nous n’avons pas terminé l’examen de ce texte à vingt heures quinze, il me faudra suspendre la séance. L’amendement n° 12 rectifié quater, présenté par M. Mouiller, Mmes L. Darcos et Deromedi, M. Sol, Mme Morhet-Richaud, MM. D. Laurent et Daubresse, Mme de la Provôté,...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 354 rectifié est présenté par MM. Maurey, Longeot, Détraigne, Bonnecarrère et Delcros, Mme Doineau, M. Canevet, Mmes Lavarde, Guidez et Noël, M. Mandelli, Mme Férat, M. Moga, Mme de la Provôté, MM. Paccaud et Henno, Mme Létard, MM. Chaize, Houpert et Huré, Mme Malet, MM. del Picchia...

L’amendement n° 268, présenté par MM. Karam, Patriat et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après les mots : ainsi rédigée : « insérer une phrase ainsi rédigée : Dans les académies d’outre-mer, ils préparent les enseignants aux enjeux du plurilinguisme et à la scolarisation des enfants allophones. L...

L’amendement n° 13 rectifié quater, présenté par M. Mouiller, Mmes L. Darcos et Deromedi, M. Sol, Mme Morhet-Richaud, MM. D. Laurent et Daubresse, Mme de la Provôté, M. Morisset, Mme Malet, M. Vogel, Mme Puissat, MM. Kern et Guerriau, Mmes Bories, Noël, Raimond-Pavero et Deseyne, M. Segouin, Mme de Cidrac, M. Forissier, Mme Lassarade, M....