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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Dallier
22731 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour la réplique.
La séance est reprise.
La parole est à M. Michel Canevet.
J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Patrice Gélard, qui fut sénateur de la Seine-Maritime de 1995 à 2014. Un hommage lui sera rendu ultérieurement par M. le président du Sénat.
La parole est à Mme la ministre.
L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe La République En Marche, de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (proposition n° 317, texte de la commission n° 533, rapport n° 532). Dans la dis...
La parole est à M. Michel Canevet, pour la réplique.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Pascale Gruny.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour la réplique.
La parole est à Mme Sylvie Robert.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à M. Jacques Bigot.
