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Exactement !
Voilà !
Ah !
Ah !
Je précise tout d’abord que je m’exprime à titre personnel. La majorité du groupe UMP se prononcera contre ce texte et une petite minorité s’abstiendra ; quant à moi, je le voterai. Je le voterai parce qu’il traite principalement des métropoles. Pour Lyon, il y avait un consensus. Le texte a encore été amélioré – tout va bien ! Pour ce qui est...
Aux termes de l’alinéa 32, la métropole du Grand Paris « élabore un plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement ». En outre, ce plan est « compatible avec le schéma directeur de la région d’Île-de-France » et « prend en compte le schéma régional de l’habitat et de l’hébergement en Île-de-France » ; il « comprend les éléments mentionnés ...
Non, je le retire, madame la présidente. Je reconnais que mon amendement est satisfait, même s’il m’eût semblé préférable d’opter pour une formulation plus claire.
Je vais reprendre ce matin comme j’avais terminé hier soir sur le même sujet : je me demande si nous ne jouons pas à nous faire peur et si, sur ces questions, notre discours n’est pas beaucoup plus déclamatoire que normatif. On peut toujours empiler les schémas – le schéma directeur de la région Île-de-France, le SDRIF, les schémas de cohérenc...
J’ai envie de dire que cet amendement de M. Caffet ne mange pas de pain et que nous pouvons tout à fait l’adopter. Sur le terrain, rien ne peut se faire sans la décision du maire, qui délivre le permis de construire. À quoi bon se faire peur en disant que la région sera complètement dépossédée de ses pouvoirs, puisque ce n’est pas conforme à la...
Cet amendement porte sur un sujet très important. Comme j’anticipe les arguments qui vont m’être opposés, je vais prendre le temps d’expliquer le sens de ma démarche. La première phrase de l’alinéa 35 est ainsi rédigée : « Pour mettre en œuvre le plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement, la métropole du Grand Paris réalise des progr...
Je suis d’accord !
Pas du tout !
Cette rédaction est très proche de celle que j’ai proposée. Mais je n’en fais pas une affaire personnelle ; seul le résultat compte. Je rectifie par conséquent mon amendement en ce sens.
Cet amendement avait été présenté à l’Assemblée nationale par l’un de nos collègues députés. Toutefois, comme je suis satisfait des modifications que j’ai obtenues, je le retire.
M. Philippe Dallier. Je ne saurais mieux dire que Jean-Jacques Hyest, qui a présenté une excellente argumentation. Effectivement, le SDRIF s’impose, et la région n’est pas écartée. Arrêtons de nous faire peur !
Il s’agit d’un amendement de précision, car le dispositif ne me paraît pas très clair à la lecture du texte. Je propose d’indiquer que la désignation des conseillers de Paris en tant que conseillers métropolitains s’effectuera par une élection au scrutin proportionnel à la plus forte moyenne. Cela va aussi bien en le disant. Certes, les règle...
En outre, je trouve assez paradoxale l’attitude de ceux qui, auparavant, plaidaient pour la solution dite « de la marguerite », que j’ai toujours qualifiée de solution au petit pied. Ce dispositif, reposant sur les EPCI, impliquait notamment le découpage de la Seine-Saint-Denis en trois ou quatre plaques de 400 000 à 500 000 habitants. Ces EPC...
Oui ! Il le faudra !
Pour le coup, avec cet amendement, nous ne sommes plus dans le déclamatoire : nous entrons dans le vif du sujet, notamment en matière de logement. Je rappelle une fois encore ce que j’avais proposé dans mon projet de 2008, que M. Favier trouvait trop simple, voire, comme il le disait parfois, simpliste. Peut-être pourrait-il changer d’avis ...
M. Philippe Dallier. Je peux l’accepter, mais, lorsque nous aborderons le détail du dispositif, j’aurai besoin, certes d’obtenir des précisions, mais aussi de pouvoir modifier le texte. Je trouve en effet que l’on va très loin : on sort de la contractualisation entre les différents échelons, et cela m’inquiète.