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124 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la ministre, mes chers collègues, dans son ouvrage Effondrement, le géographe américain Jared Diamond s’attache à démontrer quels mécanismes décisionnels précipitent les sociétés vers leur disparition ou, à l’inverse, leur permettent de se maintenir. Il met notamment en évidence...

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la ministre, mes chers collègues, dans son ouvrage Effondrement, le géographe américain Jared Diamond s’attache à démontrer quels mécanismes décisionnels précipitent les sociétés vers leur disparition ou, à l’inverse, leur permettent de se maintenir. Il met notamment en évidence...

Mes chers collègues, vous connaissez l’attachement des membres de notre groupe au principe de laïcité. Vous comprendrez donc que nous ayons été particulièrement vigilants sur cette partie du texte. L’article 2 permet la fermeture d’un lieu de culte quand y sont proférés des propos faisant l’apologie d’actes terroristes – ce n’est pas rien ! –,...

Mes chers collègues, vous connaissez l’attachement des membres de notre groupe au principe de laïcité. Vous comprendrez donc que nous ayons été particulièrement vigilants sur cette partie du texte. L’article 2 permet la fermeture d’un lieu de culte quand y sont proférés des propos faisant l’apologie d’actes terroristes – ce n’est pas rien ! –,...

Ma question s’adresse à M. le Premier ministre. Elle porte également sur les exonérations de taxe d’habitation, preuve s’il en est que la question est d’actualité et, surtout, que nous sommes nombreux à être interpellés par des élus inquiets. Monsieur le Premier ministre, votre déclaration de politique générale, mardi dernier, a, je le sais, r...

M. Philippe Esnol. Il était prévu d’ouvrir ce qui n’était hier encore qu’un chantier lors de la conférence des territoires programmée lundi. Pouvez-vous aujourd’hui nous en préciser les modalités ?

À titre personnel, je m'abstiendrai, car je réprouve la sous-estimation du budget des Opex. Pour nombre d'experts, celle-ci fait que les opérations ne se déroulent pas dans des conditions satisfaisantes.

TV5 Monde, vous le savez, est le principal outil télévisuel de rayonnement de la France et de la francophonie. A travers ses neufs déclinaisons généralistes régionalisées, sous-titrées dans 14 langues, et ses deux programmes thématiques HD Style consacrés à l'art de vivre et Tivi5Monde destiné aux enfants, elle est disponible dans 318 millions ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il y a près d’un an, la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques était votée par le Parlement et, avec elle, la suppression des habilitations des clercs de notaires. Ce dispositif d’habilitation permettait, jusqu’alors, aux notaires de se c...

Je me permets de poser une question un peu annexe. J'entends bien que notre pays doit conserver une certaine place sur la scène géopolitique, mais notre situation économique et financière ne laisse pas de m'inquiéter. N'oublions pas que notre dette dépasse aujourd'hui 2 000 milliards d'euros ! J'aimerais donc savoir si Thierry Breton, qui s'es...

Ma question s’adresse à M. le ministre des affaires étrangères et concerne les difficultés d’accès aux documents relatifs au TAFTA, le traité de libre-échange transatlantique, en cours de négociation entre l’Union européenne et les États-Unis. Je dois le dire, l’opacité régnant dans la négociation de cet accord commercial majeur, qui promet d’...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la création par la Chine d’une banque asiatique d’investissement dans les infrastructures et l’annonce de la participation de la France à cette initiative ont suscité l’émoi de nos partenaires : des Américains, tout d’abord, qui y voient une remise en cause du système fi...

Votre enthousiasme communicatif, effectivement, nous fait du bien. Pouvez-vous nous préciser les aspects financiers de l'accord passé et du contrat à venir ? Pensez-vous que la méthode utilisée soit applicable à d'autres secteurs, en particulier à l'aéronautique et au ferroviaire ?

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, chers collègues, au travers de sa question portant sur l’indemnisation, en cas d’arrêt pour maladie, des salariés rémunérés par le biais du CESU, M. Desessard nous propose de remédier à ce qui est, à ma connaissance, l’une des seules difficultés techniques relatives à un dispositif dont la faci...

Ma question s'adresse à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, et concerne la situation de la justice : d’une part, l’évolution sur la place du juge judiciaire dans notre droit est inquiétante ; d’autre part, la justice manque de moyens pour accomplir sereinement sa mission. De plus en plus – la réforme pénale annoncée ne fait que con...