Interventions de Philippe Kaltenbach

C’est une insulte !

Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, durant des décennies, une importante volonté politique a été nécessaire pour développer, au-delà des portes de Paris, une médecine hospitalière de pointe. Le bilan que nous pouvons en tirer aujourd’hui est très largement positif. Les établissements hospitaliers de l’Ass...

Je vous remercie de cette réponse, monsieur le ministre délégué. Le nouveau gouvernement a pleinement pris conscience de l’importance de cette médecine d’excellence en banlieue. Je me félicite de ce changement clair dans l’orientation qui sera donnée à l’AP-HP et de la nouvelle logique qui va prévaloir sur la région parisienne. Je le répète, i...

Sujet intéressant !

M. Philippe Kaltenbach. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la motion tendant au renvoi à la commission présentée par notre collègue Thierry Foucaud ayant été défendue avant la suspension de séance, j’ai eu le temps de peaufiner mes arguments !

Le Sénat s’apprête à achever une séquence européenne d’une intensité et d’une ampleur inédites. Beaucoup d’arguments ont été échangés. Nous débattons en effet depuis plus de dix heures. Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, et le ministre chargé des affaires européennes, Bernard Cazeneuve, ont défendu les engagements pris par la France et la...

Très bien !

Oui, mais il s’agit d’une très belle citation, vous allez voir : « Ce que la France conseille, l’Europe le médite, et ce que la France commence, l’Europe le continue. »

Nous avons souhaité soutenir cette nouvelle dynamique et les projets portés par la France, qui visent avant tout à favoriser le retour à la croissance et le renforcement des solidarités européennes. Chacun a pu s’exprimer au cours de ce débat. Le groupe communiste républicain et citoyen et d’autres ont longuement exposé leurs arguments et expl...

M. Philippe Kaltenbach. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la motion tendant au renvoi à la commission présentée par notre collège Thierry Foucaud ayant été défendue avant la suspension, j'ai eu le temps de peaufiner mes arguments !

Le Sénat s'apprête à achever une séquence européenne d'une intensité et d'une ampleur inédites. Beaucoup d'arguments ont été échangés. Nous débattons en effet depuis plus de dix heures. Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, et le ministre chargé des affaires européennes, Bernard Cazeneuve, ont défendu les engagements tenus par la France et l...

Oui, mais il s'agit d'une très belle citation, vous allez voir ! « Ce que la France conseille, l'Europe le médite, et ce que la France commence, l'Europe le continue. »

Nous avons souhaité soutenir cette nouvelle dynamique et les projets portés par la France, qui visent avant tout à favoriser le retour à la croissance et le renforcement des solidarités européennes. Chacun a pu s'exprimer au cours de ce débat. Le groupe communiste républicain et citoyen et d'autres ont longuement exposé leurs arguments et expl...

Lors des Etats généraux, les élus ont exprimé leur souhait d'être mieux informés. La réduction du délai pour l'assemblée plénière irait donc dans le mauvais sens et pénaliserait les élus d'opposition. En revanche, je suis favorable au principe d'un délai pour la commission permanente. Dans mon département, elle ne se réunit pas le même jour que...

Autant je comprends la proposition concernant la région, autant je m'interroge sur la réduction de six à trois mois du délai laissé aux conseils municipaux. L'implication des élus y étant différente, il faut du temps.

Il n'est pas souhaitable, notamment dans les grandes communes, de rendre facultative la création de centres qui favorisent la participation des associations. Connaît-on la position de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale sur ce point ?

Autoriser des dérogations serait effectivement dangereux. Les règles doivent être connues de tous et s'appliquer à tous. Au demeurant, une commune peut toujours modifier son PLU. Pour le reste, la principale difficulté pour les maires est celle des recours abusifs, qui bloquent des projets d'intérêt public. Notre commission devrait s'en saisir.

Il est très positif de répondre à l’urgence en matière de logements sociaux en portant les seuils de production à 25 % dans les zones tendues. Si la loi pousse les communes à construire, c’est que malheureusement certaines d’entre elles ne jouent pas le jeu. Face à la crise du logement que connaît notre pays, il est essentiel que l’ensemble de...

Dans mon département, les Hauts-de-Seine, quatorze villes sur trente-six ne respectent pas aujourd’hui le seuil de 20 % établi par la loi SRU. Demain, avec le seuil de 25 %, elles seront vingt-deux sur trente-six. Je constate qu’une grande majorité de ces villes ont produit ces dernières années essentiellement du PLS. Je pense, par exemple, à ...

Je défends l’intérêt général, monsieur Dallier, c’est bien assez !